REVERCHON S.A.S
Au capital de 70 000€
SIRET 542 058 730 00012 – APE 2312 Z – FR 11 542 058 730

REVERCHON S.A.S ne garantit pas que le serveur accueillant le « site » soit exempt de virus ni qu’aucun problème technique qui endommagerait les composants de l’ordinateur des utilisateurs ou des données qui pourraient être stockées, ne pourrait intervenir. En tout état de cause REVERCHON S.A.S ou un de ses sous-traitants ne peuvent pas être responsable de tout dommage qui pourrait survenir lors de la connexion au « site ».
Les différentes sections peuvent contenir des liens vers d’autres sites. REVERCHON S.A.S n’a aucun contrôle sur ces sites et n’assume par conséquent aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leurs contenus, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.

DROITS D’AUTEUR

Le site www.reverchon.fr a été entièrement conçu par REVERCHON S.A.S, titulaire de tous les droits afférents aux éléments incorporés dans le site : textes, commentaires, photographies, musique et, en général, de toutes contributions faisant l’objet d’une protection par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits des auteurs des créations originales incorporées au site, des œuvres artistiques et de leurs reproductions, des contributions, sont réservés. Toute utilisation de la reproduction des éléments présentés sur ce site est interdite hormis pour une consultation individuelle et privée.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de n’utiliser de telles informations dans un usage privé à des fins strictement personnelles et en aucune manière à des fins commerciales, de ne pas modifier de telles informations et de reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright »). Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de REVERCHON S.A.S.
Attention ! Certaines œuvres sont encore protégées au titre du droit de la propriété littéraire et artistique. Leur reproduction et leur représentation sur un site Internet, même personnel, sont soumises à une autorisation des ayants droit ou sociétés d’auteurs concernés.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

REVERCHON S.A.S garantit que les données personnelles transmises par l’utilisateur du site ne seront pas vendues à des tiers. Cette garantie ne s’applique pas au traitement à des fins statistiques ou pour la recherche historique ou scientifique, en particulier dans le contexte des études sociologiques ou scientifiques, étant donné que le traitement en question utilise les données de façon anonyme et dans le monde seulement.
Conformément à la loi Informatique et Libertés individuelles loi du 6 Janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel, qui peut être exercé à l’adresse suivante par courrier :

REVERCHON S.A.S

88/98 rue des Rigondes – 93100 MONTREUIL
39 rue de la Grange aux Belles – 75010 PARIS

Si les utilisateurs laissent leurs coordonnées par l’intermédiaire du site dans la rubrique « Contact », ces informations seront traitées par la personne en question. En soumettant l’e-mail, l’utilisateur accepte que REVERCHON S.A.S lui envoie des informations par e-mail.

ÉDITEUR DU SITE

Le site www.reverchon.fr est édité par REVERCHON S.A.S

HÉBERGEMENT

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

RÉALISATION DU SITE

SINUSOIDE – www.sinusoide.fr